Changements de bande

Que se passe-t-il si deux véhicules changent de bande au même moment ?
Dia23

Alphonse et Bob circulent sur des bandes de circulation différentes. Alphonse et Bob changent de bande au même moment.

Alphonse et Bob partagent la responsabilité, leurs assurances devront partager le coût des réparations.

Explication :      

Tout conducteur qui veut exécuter une manœuvre doit céder le passage aux autres usagers. Le fait de changer de bande de circulation est considéré comme une manœuvre. Alphonse, en changeant de bande de circulation, n’a pas cédé le passage à Bob, et vice versa.

Attention ! La détermination des responsabilités n’est pas toujours aussi simple, il faut prendre en compte les circonstances propres à chaque situation !

  • Par exemple, si le changement de bande d’Alphonse est en réalité une manœuvre d’évitement en réponse au fait que Clara, venant en sens inverse, a dévié sur la bande d’Alphonse parce qu’elle était distraite par son GSM, le partage des responsabilités pourrait être bien différent…

  • Ou encore, si Alphonse effectue une manœuvre d’évitement parce qu’il y a un sanglier affolé sur la chaussée. Le chasseur qui a organisé la battue à une distance jugée trop courte de la voie publique, peut voir sa responsabilité engagée.

En résumé :

Méfiez-vous, le partage des responsabilités n’est pas toujours facile à déterminer.

Une situation qui parait être simple ne l’est pas toujours. La responsabilité peut dépendre de plusieurs circonstances propres :

  • Le lieu, le temps, … ;

  • L’implication des différents acteurs/protagonistes ;

  • Le comportement des automobilistes impliqués ;

  • Les preuves (constat à l’amiable, photo(s), témoignage(s), …) ;

  • La jurisprudence.

C’est pourquoi un avocat est parfois indispensable pour vous aider à évaluer votre responsabilité.

Les avocats d’Intolaw ont une grande expertise dans le droit de la circulation et la responsabilité civile. Ils sont disponibles pour répondre à vos questions, vous conseiller et défendre vos intérêts en justice. N'hésitez pas à nous contacter.

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