Piéton

Voir image : Bob conduit la voiture verte et Cédric est habillé en rouge

Bob circule sur la chaussée et arrive à proximité d’un passage piéton lorsque Cédric se précipite sur celui-ci et se fait percuter par Bob.

Cédric est responsable, l’assurance de Bob devra, malgré tout, indemniser les dommages corporels (physiques et moraux) et les dommages aux vêtements (y compris les lunettes, appareils auditifs, etc.) de Cédric . L’assurance de Cédric devra indemniser les dégâts matériels et les dommages subis par Bob.

Explication :      

Tout conducteur doit faire preuve d’une preuve d’une prudence accrue à l’égard des usagers faibles tels les cyclistes et les piétons et doit pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible. Cédric, en se précipitant sur le passage piéton sans vérifier la présence de véhicules sur la chaussée, a constitué un obstacle imprévisible pour Bob et est responsable de l’accident.

Malgré tout, les usagers faibles sont particulièrement protégés en cas d’accident impliquant un véhicule automoteur. En effet, même s’ils sont en faute, l’assurance du véhicule est tenue de rembourser les dommages corporels et les dommages aux vêtements (sauf cas exceptionnel où l’usager faible a voulu non seulement l’accident mais aussi ses conséquences, comme en cas de tentative de suicide). Les autres dommages matériels, comme les dégâts au vélo, ne sont remboursés que si la responsabilité du conducteur est démontrée.

Cette protection que la loi confère aux usagers faibles n’empêche pas que leur responsabilité puisse être engagée. En l’occurrence, Cédric est responsable de l’accident.  Son assurance devra donc indemniser les dégâts matériels et les dommages subis par Bob.

Attention ! La détermination des responsabilités n’est pas toujours aussi simple, il faut prendre en compte les circonstances propres à chaque situation !

• Par exemple, si Bob avait le temps de freiner mais a été distrait ou si un feu de signalisation autorisait Cédric à traverser, le partage des responsabilités pourrait être bien différent…

Voir image : Alphonse conduit la voiture rouge et Cédric est habillé en vert

Cédric s’engage sur le passage piéton et Alphonse le renverse.

Alphonse est entièrement responsable, son assurance devra indemniser les dommages corporels, les dommages aux vêtements ainsi que les autres dommages matériels subis par Cédric.

Explication :      

Tout conducteur doit faire preuve d’une preuve d’une prudence accrue à l’égard des usagers faibles tels les cyclistes et les piétons et doit pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible. Alphonse, en manquant de prudence et en percutant un piéton, n’a pas respecté ce prescrit légal, a commis une faute et a engagé sa responsabilité.

Attention ! La détermination des responsabilités n’est pas toujours aussi simple, il faut prendre en compte les circonstances propres à chaque situation !

• Par exemple, si un feu de signalisation interdisait à Cédric de traverser, le partage des responsabilités pourrait être différent.

En résumé :

Méfiez-vous, le partage des responsabilités n’est pas toujours facile à déterminer.

Une situation qui parait être simple ne l’est pas toujours. La responsabilité peut dépendre de plusieurs circonstances propres :

• Le lieu, le temps, … ;

• L’implication des différents acteurs/protagonistes ;

• Le comportement des automobilistes impliqués ;

• Les preuves (constat à l’amiable, photo(s), témoignage(s), …) ;

• La jurisprudence.

C’est pourquoi un avocat est parfois indispensable pour vous aider à évaluer votre responsabilité.

Les avocats d’Intolaw ont une grande expertise dans le droit de la circulation et la responsabilité civile. Ils sont disponibles pour répondre à vos questions, vous conseiller et défendre vos intérêts en justice. N'hésitez pas à nous contacter.